Assemblée générale
L’organe suprême. Elle se réunit une fois par an au siège de la Confédération, approuve le rapport annuel et les comptes et élit le Comité.
Membres : les associations membres de la Confédération
Organes · Statuts
Organes & statuts
La Confédération est régie par ses statuts. Ils fixent son but, ses organes et les procédures de décision — et ils sont publics.
Les organes de la Confédération
Comité
Fixe l’orientation stratégique entre les assemblées, adopte les normes et règlements et représente la Confédération.
La composition sera publiée ici.
Secrétariat général
Conduit les affaires courantes au siège, au château de Wylihof, et reste l’interlocuteur des membres, des institutions et du public.
La composition sera publiée ici.
Statuts
Les statuts de la Confédération sont publiés ici dans leur intégralité, dans la version en vigueur. Les modifications entrent en vigueur par décision de l’assemblée générale et sont documentées avec leur date.
- Statuts de la ConfédérationVersion en vigueur — publication en préparation